VADE-MECUM
VADE-MECUM:
Guide pour la création de notre association.
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Pièces jointes du VADE-MECUM:
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Exemple Liste des pièces jointes pour la FFRS :
2018 03 19 Procès-Verbal – Assemblée Générale Constitutive
2018 05 07 Statuts Seniors Sportifs St Michel Chef Chef
2018 05 11 CRM Avis N°51 Seniors Sportifs St Michel Chef Chef
Récépissé de déclaration de Création d’association
JOAFE_PDF_Unitaire_20180021_00694
2018 06 18 Annexe 1 pour Formulaire Création Club
Exemple Liste de pièces jointes pour la préfecture :
2018 05 17 Courrier envoi Statuts à la Préfecture
2018 03 19 Procès-Verbal – Assemblée Générale Constitutive
2018 05 07 Statuts Seniors Sportifs St Michel Chef Chef
2018 05 07 Cerfa_13973-03 Création d’une Association
Récépissé de déclaration de Création d’association
2018 06 02 Ticket de paiement – Référence_3802236
Facture de la déclaration au journal officiel de l’association
Facture de la Parution au journal officiel
Notification de règlement Journal officiel
Exemple Liste de pièces jointes pour l’INSEE N) de Siret :
2018 06 06 Demande de N° de Siret à l’INSEE
2018 06 07 Récépissé Demande De N° de Siret à l’INSEE